Works with Unknown Publisher in Paris

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• Paris

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• Traité théorique et pratique de droit civil. Deuxième édition, etc. [Edited by G. Baudry-Lacantinerie assisted by A. Wahl, M.E. Chauveau, L. Barde, J. Le Courtois, F. Surville and others.] (Tables des première et deuxième éditions.).
• Histoire des sources du droit français-origines romaines.
• Histoire de la législation italienne … Traduite en français par C. Sclopis.
• Manual of French law and commercial information
• Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public. Nouvelle édition, considérablement augmentée et précédée d’un essai sur l’histoire général du droit français; par M.D. Dalloz … et par M.A. Dalloz … avec la collaboration de plusieurs jurisconsultes.
• De l’influence de la technique sur le but des institutions juridiques, etc.
• Des Institutions judiciaires de l’Angleterre, comparées avec celles de la France et quelques autres états anciens et modernes.
• Les Institutions publiques et privées del’ancienne France jusqu’en 1789.
• Histoire du Droit Civil de Rome et du Droit Français. … Ouvrage dans lequel se trouve complètement refondue la partie ancienne de l’Histoire du Droit Français, par le même auteur.
• Jean Domat, 1625-1696. Essai de reconstitution de sa philosophie juridique précédé de la biographie du jurisconsulte. [With a bibliography.].
• La Justice et les hommes. (Paris-Prague.) Contribution à l’étude comparée du droit socialiste et du droit bourgeois.
• Le Droit français. Ses origines, ses règles fondamentales, etc.
• Manuel élémentaire de droit administratif.
• Répertoire général alphabétique du Droit Français … augmenté sous les mots les plus importants de notions de droit étranger comparé et de droit international privé. Publié sous la direction de E. Fuzier Herman par MM. A. Carpentier … G. Frèrejouan du Saint. … Avec la collaboration des rédacteurs du Recueil général des lois et des arrêts et du Journal du Palais … et pour le droit comparé civil et criminel de M.E. Lehr.
• Manuel de logique juridique: guide pour les thèses de licence, de doctorat, de concours.
• Manuel élémentaire de droit civil conforme au programme en vigueur: suivi d’un résumé en tableaux synoptiques et d’un recueil des principales questions d’examen.
• Traité du droit public des Français, précédé d’une introduction sur les fondements des sociétés politiques.
• Cours de Droit Public, interne et externe.
• Histoire des sources de droit canonique.
• Mélanges Paul Fournier. [By various authors. With a bibliography and a portrait.].
• La Loi de Hammourabi (vers 2000 av. J.-C.).
• Opinion de M. Salle … sur la sanction royale, à la seance du premier Septembre 1789.
• Les Tribunaux comiques. (Illustrés par Stop.).
• Mélanges en l’honneur de Paul Roubier, etc. [With a portrait and a bibliography.].
• Manuel élémentaire de droit civil conforme au programme en vigueur: suivi d’un résumé en tableaux synoptiques et d’un recueil des principales questions d’examen.
• Études de législations comparées. Le droit payen et le droit chrétien.
• Traité historique et pratique des droits seigneuriaux.
• La Coutume. [With a life of the author by V. Davin.].
• General report on the International Social Science Symposium organized by the Society for International Studies under the auspices of UNESCO: changes in social and legal systems in the Near and Middle East as a result of technological development.
• Le Travail dans les constitutions contemporaines, etc.
• Institutions fondamentales du droit des États-Unis, etc.
• Code de la Librairie et Imprimerie de Paris, ou conférence du réglement arrêté au Conseil d’État du Roy, le 28 février, 1723, et rendu commun pour tout le Royaume, par arrêt … du 24 Mars 1744, avec les anciennes ordonnances, édits … et jugemens rendus au sujet de la librairie et de l’imprimerie, depuis l’an 1332 jusqu’à présent.
• Les bases sociologiques du droit et de l’État. Ouvrage traduit sur l’édition italienne par J. Gaure, etc.
• [Rome devant l’Europe.].
• Précis historique du Droit français, introduction à l’étude du Droit.
• Constitution des États-Unis, suivie de conseils de Washington au peuple américain.
• Histoire du droit et des institutions de la France.
• Le Droit pur.
• Dictionnaire usuel de droit. (Supplément.).
• Études d’histoire du droit privé offertes à Pierre Petot. [With a portrait and a bibliography.].
• Questions de droit, examen et discussion des questions les plus controversées entre les auteurs et les tribunaux.
• Bibliographical notes, 3.
• Étude sur les innovations introduites dans la législation romaine par Antonin le Pieux … Ouvrage couronné, etc.
• Molière et le Droit.
• Le Droit international privé de la Scandinavie. Thèse, etc.
• Les Origines égyptiennes du droit civil romain. Nouvelle étude, faite d’après les textes juridiques hiéroglyphiques, etc.
• L’Alsace et la Lorraine, 1940-1945. Leur occupation en droit et en fait.
• Lois sociales. Recueil des textes de la législation sociale de la France. [Compiled by J. Chailley-Bert and G. Fontaine.].
• Histoire de la barbarie et des lois au moyen âge; de la civilisation et des mœurs des anciens comparées à celles des modernes; de l’église et des gouvernements, des conciles et des assemblées nationales chez différents peuples, et particulièrement en France et en Angleterre.
• Report of the proceedings of the Tribunal of Arbitration convened at Paris, 1893.: Part I 23rd February to 12th April.
• La Basse Navarre et ses institutions de 1620 à la Révolution. Thèse, etc. [With maps.].
• La Justice française en Tunisie.
• Les Nouvelles tendances de la démocratie anglaise. L’expérience des pouvoirs spéciaux et des pleins pouvoirs.
• Les Cas Royaux. Origine & développement de la théorie aux XIIe et XIVe siècles.
• Le Barreau au XIXe, siècle.
• Le Régime administratif & financier du Département de la Seine et de la Ville de Paris, etc.
• Études sur le droit privé des hautes vallées alpines de Provence et de Dauphiné au moyen-âge. Documents inédits.
• Essai sur les institutions et le droit malgaches.
• Etude des bibliographies courantes des publications officielles nationales. A study of current bibliographies of national official publications … Redacteur: Jean Meyriat.
• Manual do cidadão em um governo representativo, ou Principios de direito publico constitucional, administrativo e das gentes.
• Études et documents = Studies and documents.
• Des pouvoirs d’administration des tribunaux anglais. Thèse pour le doctorat, etc. (Faculté de Droit de l’Université de Paris.).
• Assessing the impacts of proposed laws and regulations.
• Journal official
• Table générale, par ordre chronologique, des décrets de l’Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi. [20 Oct. 1789-30 June 1790.].
• Décret de l’Assemblée nationale sur les formes de la sanction, de la promulgation, de l’envoi, et de la publication des loix, précédé du rapport fait par M. Thouret au nom du Comité de constitution … Du 2 novembre 1790.
• Droits et libertés aux États-Unis. Leurs origines et leurs progrès.
• [Du Pouvoir exécutif dans les Grands États.].
• La Constitution britannique devant l’opinion française de Montesquieu à Bonaparte. [With a bibliography.].
• Les Constitutions du Proche et du Moyen-Orient, etc. [With a map.].
• La Monarchie marocaine.
• Précis de droit des gens. Principes et systématique.
• La Procédure de révision de la constitution du 27 octobre 1946: ses applications, sa modification par la loi du 3 juin 1958.
• Constitution et gouvernement de la France.
• [Observations on government.] Examen du gouvernement d’Angleterre, comparé aux constitutions des États-Unis. Où l’on réfute quelques assertions contenues dans l’ouvrage de M. Adams, intitulé: Apologie des constitutions des États-Unis d’Amérique, & dans celui de M. Delolme, intitulé: De la constitution d’Angleterre. Par un cultivateur de New-Jersey [i.e. John Stevens]. Ouvrage traduit de l’Anglois [by – Fabre], & accompagné de notes [by M.J.A.N. Caritat, Marquis de Condorcet, P.S. Dupont, and J.A. Gauvain Gallois].
• Traité de Droit public belge. Droit constitutionnel-Droit administratif … etc.
• Le gouvernement et le parlement britanniques.
• Réflexions sur la réformation des États Provinciaux.
• La Constitution de la France du 4 septembre 1870 au 9 août 1944.
• La Constitution juridique de l’empire colonial britannique.
• Le Conflit finlandais envisagé au point de vue juridique.
• Du Pouvoir législatif en France depuis l’avènement de Philippe le Bel jusqu’en 1789 … Avantpropos de M.A. Duverger.
• La Monarchie annamite, etc.
• Fédéralisme en Europe Orientale. Étude sur le mouvement fédéraliste et sur la constitution soviétique. [With a bibliography.].
• Le Chef de l’état el la constitution du cabinet en droit public allemand, 1919-1934.
• La Doctrine sociale de Duguit. Ses idées sur le syndicalisme et la représentation professionnelle.
• La Présidence de la République d’après les lois de la Pologne contemporaine.
• Eléments de droit public et administratif: conforme au programme officiel des facultés de droit, décret du 4 mars 1932; capacité, première année.
• La Réforme des pouvoirs publics en Algérie.
• De la Dissolution des assemblées législatives. Étude de droit constitutionnel et de législation comparée.
• [Théorie du droit constitutionnel français. Esprit des constitutions de 1848 et de 1852. Précédé d’un essai sur le pouvoir constituant et d’un précis historique des constitutions françaises.].
• Des droits du Sénat français statuant en matière de lois de finance. Étude de droit constitutionnel.
• Développement des observations sur la sanction royale et sur le droit de veto.
• De la dissolution des Assemblées législatives en France, en Angleterre et en Belgique.
• Manual do cidadão em um governo representativo, ou Principios de direito publico constitucional, administrativo e das gentes.
• Le Nœud de toutes les intrigues, ou Révélations politiques, dédiées à l’Assemblée nationale, etc. [Signed: Pechigny.].
• Manuel de législation maritime et de droit constitutionnel et administratif.
• Code des Comités de surveillance et révolutionnaires. [With “Premier supplément au Code”.].
• Indicações de utilidade publica, offerecidas ás Assembleas Legislativas do Imperio do Brasil e do Reino de Portugal.
• Lettre au Comité de Constitution, sur l’organisation du Pouvoir judiciaire.